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Guide Complet Sécurité et hygiène dans les travaux du bâtiment & travaux publics

Les Mesures De Prévention Des Risques Professionnels -Sécurité et Hygiène

1. La Sécurité et hygiène les facteurs de réussite :
2. L’employeur ou le chef d’établissement prend les mesures de prévention des risques professionnels, d’information et de formation les mieux adaptées pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs présents dans l’établissement, y compris les travailleurs temporaires et les travailleurs indépendants. A cet effet :
3.  Il évalue les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs, choisit l’organisation du travail,
   les méthodes, les procédés de fabrication ainsi que les équipements propres à garantir le meilleur niveau de protection des intéressés et, lorsqu’il confie des tâches à un travailleur, tient compte de sa capacité à mettre en œuvre les précautions nécessaires.
4.  Il prend les mesures appropriées pour assurer l’information des travailleurs sur les risques
   auxquels, ils sont exposés et sur les moyens de protection mis en place .
5. Il s’assure que chaque travailleur reçoit une formation à la sécurité lors de l’embauche, et
   ultérieurement, à intervalles réguliers ainsi qu’à l’occasion des changements de postes de travail
   et de l’introduction de nouveaux équipements ou procédés de fabrication .
6.  En cas de danger grave, imminent et qui ne peut être évité, il prend les mesures nécessaires
   pour permettre aux travailleurs d’arrêter leurs activités et de se mettre en sécurité en quittant
   immédiatement leur lieu de travail.
7. Lorsque dans un même lieu de travail les travailleurs de plusieurs entreprises sont présents, les employeurs doivent coopérer à la mise en œuvre des dispositions relatives à l’hygiène et à la sécurité.
8. Lorsque des travailleurs indépendants exercent une activité dans un lieu de travail où sont également présents les travailleurs d’une ou plusieurs entreprises, ils sont tenus de mettre en œuvre à l’égard des autres travailleurs comme d’eux-mêmes les principes de sécurité définis par le présent article et de se conformer aux prescriptions des articles 37, 38 et 39.
9. Les mesures concernant la sécurité, l’hygiène et la santé au travail ne doivent entraîner aucune
   charge financière pour les travailleurs. “
   (…)

Règlementation du travail - Sécurité et hygiène BTP

Mesures de Protection et de sécurité dans les chantiers BTP : Résistance et stabilité

• Les échafaudages, plateformes, passerelles, boisages, cintres, coffrages, soutènements et toutes autres installations, les garde-corps, rampes, filets, ceintures de sécurité et tous autres dispositifs ou appareils de protection, les chaînes, câbles ou cordages, les échelles ainsi quelles les matériels et engins de toute nature mis par les chefs d’établissement à la disposition des travailleurs doivent être appropriés aux travaux à effectuer et aux risques auxquelles les travailleurs sont exposés.
• Les installations, les dispositifs, les matériels ou les engins utilisés doivent avoir notamment une résistance suffisante pour supporter les charges et les efforts auxquels ils sont soumis. En outre, la stabilité des installations et des engins de toute nature mis en œuvre sur les chantiers, doit être assurée d’une manière efficace

Le Matériel et les Installations chantier de Toute Nature- Sécurité et hygiène

• Le matériel et les installations de toute nature (notamment  les échelles ainsi que les échafaudages et les dispositifs qui s’y rattachent), les appareils ou dispositifs de protection, les câbles, cordages et chaînes, les appareils de levage ou de manutention et tous autres engins utilisés doivent être maintenus en bon état.
• Lorsque des échafaudages, plates-formes, passerelles ou toutes installations,
  des échelles, des garde-corps, ou tous autres dispositifs de protection comportent des éléments en bois, ces éléments doivent être constitués par des bois sains et être exempts de tout défaut pouvant en compromettre la solidité.
• Si les bois utilisés sont en grume, ils doivent être complètement débarrassés de leur écorce. Lorsqu’une pièce en bois est scellée dans une maçonnerie, elle doit être constituée par du bois devant pouvoir résister aux efforts auxquels il sera soumis.
  Lorsque les installations, matériels et dispositifs utilisés comportent des éléments métalliques, ces éléments ne doivent être affaiblis ni par la rouille, ni par l’action d’aucun autre corrodant.
• En particulier, il est interdit d’utiliser des tubes ayant été antérieurement soumis, dans des chaudières ou appareils divers, soit à des températures élevées, soit à l’action des liquides ou de gaz corrosifs.

Mesures de protection collective destinées à empêcher les chutes de personnes- Sécurité et hygiène

• Lorsque du personnel travaille
  ou circule à une hauteur de plus de trois
  mètres en se trouvant exposé à un risque
  de chute dans le vide, il doit être installé, au niveau du plan de travail ou de  circulation :
  1°) des garde-corps constitués par deux
  lisses placées, l’une à un mètre, l’autre à
  45 centimètres du plancher,
  2°) des plinthes d’une hauteur de 15 centimètres de hauteur au moins.
  A défaut de garde-corps et de plinthes, il
  doit être installé soit des auvents, éventails, planchers ou tous autres dispositifs de protection collective capables d’arrêter une personne avant qu’elle ne soit tombée de plus de trois mètres en chute libre, soit des filets ou tous autres dispositifs présentant
  une élasticité au moins équivalente,
  capable de l’arrêter avant qu’elle ne soit
  tombée de plus de six mètres en chute
  libre.

• Toutefois, les dispositions ci-dessus ne
  concernent ni les planchers des échafaudages,
  plates-formes de travail et passerelles, qui, quelle que soit la hauteur à laquelle ils sont situés, doivent être munis des dispositifs de protection prévus respectivement par les articles 114, 129, 143 et 146, ni les emplacements
  de travail visés par l’article 104, ni les
  travaux visés à l’article 137 et la Section X
  ci-dessous.
  Lorsque la durée prévue d’exécution des
  travaux n’excède pas une journée, l’observation des dispositions des alinéas 1 et 2 du présent article, n’est pas obligatoire, sous réserve que des harnais, ceintures ou baudriers de sécurité soient mis à la disposition des travailleurs et effectivement utilisés sous la responsabilité de l’employeur.
  Ces ceintures, baudriers ou harnais de
  sécurité doivent satisfaire aux conditions
  prévues par l’article 18 ci-dessous.

• La Sécurité et hygiène: Lorsque certaines parties d’une construction ne sont pas livrables au service du chantier et que leur accès présente des dangers pour les travailleurs, ces parties doivent être nettement délimitées et visiblement signalées ; en outre, leur accès doit être interdit par des dispositifs matériels.
• Les ouvertures ouvrant sur le vide (telles que les baies) doivent être munies une fois le gros œuvre d’un étage terminé de garde-corps placés à 1 mètre et 45 centimètres des planchers et de plinthes d’une hauteur de 15 centimètres au moins, sauf si les ouvertures comportent des dispositifs de protection d’une efficacité au moins équivalente ou si leur accès a été interdit en application des dispositions de l’alinéa précédent

• des échafaudages, passerelles ou toutes autres installations, doivent être clôturés par des garde-corps placés à une hauteur de 1 mètre et 45 centimètres et une plinthe d’une hauteur minimale de 15 centimètres
  ou obturés par un plancher provisoire jointif convenablement
  fixé ou tout autre dispositif équivalent.
• Au cas où, pour l’exécution des travaux à l’intérieur, il serait installé des plates-formes coupant les ouvertures en bordure du vide dans leur hauteur, à une distance verticale de plus de 90 centimètres de la partie supérieure des ouvertures, un garde-corps et une plinthe seraient établis au droit desdites ouvertures.

• Les orifices des puits, ceux des
  galeries d’une inclinaison de plus de 45° et les ouvertures (telles que celles qui sont ménagées en vue du passage des ascenseurs, ou telles que les trémies de cheminées ou les trappes) pouvant exister dans les planchers d’une construction, ainsi que dans les planchers

 

• Les garde-corps prescrits par la
  présente délibération doivent être rigides.
  Ils peuvent être constitués soit par des
  traverses en bois, soit par des barres ou
  des tubes métalliques.
• Ils doivent avoir une section suffisante,
  compte tenu de la nature des matériaux qui les constituent, de leur portée et des efforts auxquels ils peuvent être soumis.
• Lorsque l’intervalle compris entre les
  montants supportant un garde-corps est
  inférieur à un mètre, le garde-corps peut
  être constitué par une chaîne, un câble ou
  un cordage.
• La Sécurité et hygiène “Facteurs de réussite dans les projets BTP.
•  Dans ce cas, le garde-corps
  doit être doublé par une autre chaîne, un
  autre câble ou un autre cordage placé à
  45 centimètres au-dessus du plancher.
  Les chaînes, câbles ou cordages utilisés
  comme garde-corps doivent toujours
  être tendus et solidement fixés à chaque
  montant.

• Lorsque l’exécution d’un travail
  déterminé et de courte durée nécessite
  l’enlèvement d’un dispositif de sécurité,
  des mesures compensatrices de sécurité
  doivent être prises.
  Tout dispositif qui a dû être enlevé doit êtreremis en place dès que le travail a été
  effectué.

Mesures de protection: les chutes d’objets et de matériaux et les accidents

• Toutes précautions doivent être
  prises pour empêcher les personnes d’être
  atteintes par des objets qui pourraient tomber des échafaudages ou d’autres lieux de travail.
• Les matériaux se trouvant sur le
• chantier ne doivent être ni empilés, ni disposés d’une manière pouvant mettre des personnes en danger.
• Il est interdit de laisser à l’abandon
• sur le chantier des planches munies de pointes saillantes.
• Les chefs d’entreprises ne pourront admettre sur les chantiers que des travailleurs munis de chaussures assurant une protection efficace contre les blessures ou risques de glissement et de chute. 
• Est notamment interdit le port de savates.

Sécurité et hygiène: Mesures de protection individuelle-Risques d'un chantier btp

• Dans les cas où la protection
  collective du personnel ne peut être assurée d’une manière satisfaisante, des appareils, équipements ou produits protecteurs appropriés (tels que des ceintures, baudriers ou harnais de sécurité, casques, lunettes, bottes, vêtements, imperméables, gants, brassières, maniques, épaulières,
  tabliers, enduits, aptes à s’opposer à l’action du ciment) doivent être mis à la disposition des travailleurs. 
• Les appareils et équipements doivent être personnels à l’exception des ceintures, baudriers ou harnais de sécurité ; ils doivent être vérifiés et nettoyés avant d’être attribués à un nouveau titulaire.
• Tout l’équipement de protection personnelle nécessaire doit être mis à la disposition du personnel employé sur le chantier et être toujours en état d’utilisation immédiate. 
• Les chefs d’établissement sont tenus de prendre toutes mesures pour que les dispositifs de protection individuelle prévus tant par le présent article que par les autres dispositions de la présente délibération soient effectivement utilisés.

• Les ceintures, baudriers ou
  harnais de sécurité mis à la disposition des travailleurs doivent être adaptés à leur conformation.
• Ces appareils ne doivent pas permettre une chute libre de plus de 1 mètre, à moins qu’un dispositif approprié ne limite aux mêmes effets une chute de plus grande hauteur.
• Les chefs d’établissement sont tenus de s’assurer que leur utilisation est effectivement possible.
• Lorsque la protection d’un travailleur ne peut être assurée qu’au moyen d’une ceinture, baudrier ou harnais de sécurité, jamais ce travailleur ne doit demeurer seul sur le chantier.

ETABLISSEMENT DU PLAN HSE - GESTION DE PROJET SECURITE ET HYGIENE

• Ce plan Sécurité et Hygiène rentre dans la gestion de projet et devra notamment expliciter et/ou détailler les items suivants :
   Implantation du chantier (clôture, accès, centrales à béton, zones de stockage, locaux
  sociaux et collectifs, -vestiaires, toilettes, réfectoires-, aires de circulation et de stationnement,
  …). Organisation du chantier.
•  Installations Collectives et Nettoyage.
•  Surveillance et Gestion d’accès au site.
• En particulier, toute personne devant intervenir dans l’enceinte du chantier devra recevoir un
  accueil Sécurité adapté incluant les consignes de sécurité à appliquer.
•  Modalités de circulation routière et piétonne.
•  Gestion des situations d’urgence (accidents, incendie, …).
• En particulier, le plan HSE devra décrire comment l’entreprise prévoit de gérer les cas
  d’urgence, l’évacuation du personnel, l’alerte, …
• Tout incident ou accident devra être immédiatement communiqué au MO & MOD,
  selon un schéma d’alerte préalablement validé.
•  Analyse des risques relatifs aux différents travaux et activités prévus dans le cadre du Projet.
  En particulier l’Entrepreneur pourra s’appuyer sur l’analyse des risques potentiels HSE joint
  en annexe.
•  Disposition générales de sécurité (consignes générales, signalisation, gestion des
  déchets…).
•  Procédures opératoires spécifiques.
• Elles devront être développées par l’Entrepreneur, suivant les demandes du MO & MOD.
   Rôles et responsabilités de l’encadrement du chantier.
•  Système de gestion des sous-traitants, en particulier de leur implication HSE.
•  Travaux nécessitant des exigences HSE particulières et/ou des autorisations spéciales
  (travaux électriques, travaux dans les espaces confinés, inspection des échafaudages,
  inspection d’engins, …).

SECURISATION DU CHANTIER

• Les principes suivants devront être respectés :
   Mise en place d’une organisation Accueil Sécurité, via l’organisation HSE Entreprise, afin
  d’effectuer tout au long du déroulement du chantier un accueil sécurité de tous les
  intervenants.
• Création d’un livret d’accueil Sécurité qui sera remis à tous les intervenants contenant un rappel des principales mesures de sécurité applicables au chantier.
• Y compris la création et l’impression d’un certain nombre de documents support pour la
  prévention et la gestion de la sécurité sur le chantier et l’ensemble des moyens d’affichages.
   Signalisation Sécurité dans le chantier, permettant de rappeler les risques et consignes
  de sécurité à respecter.
• Un plan de signalisation devra être validé par le MO & MOD avant l’installation du chantier.
  Cette signalisation devra être modifiée en fonction de l’avancement du chantier et
  l’apparition de nouveaux risques.
   Mise en place d’une sirène d’évacuation et de points de rassemblement, y compris
  réalisation de tests d’évacuation périodiques.

Assistance médicale et premiers soins

• Dés la mobilisation sur site, l’assistance médicale devra être assurée comme suit :
   Etablissement d’une convention avec une clinique ou hôpital, pour l’accueil et la prise en
  charge du personnel de l’entreprise.
•  Etablissement d’une convention avec un Service Ambulancier, pour évacuation des
  personnes blessées.
• Pour les projets situés en dehors d’agglomérations urbaines ou avec un effectif important,
  prévoir la mise à disposition à temps plein sur Site, d’une ambulance médicalisée avec
  chauffeur et infirmier devra être prévu.
•  Présence sur site de secouristes du travail et /ou d’infirmiers, à raison d’une personne pour
  20 ouvriers, afin d’assurer les premiers soins.
•  Mise à disposition de boites de premiers secours, y compris suivis pour réapprovisionnement.
  Par ailleurs, des mesures devront être prises de sorte que des travailleurs blessés ou indisposés
  puissent être transportes pour recevoir des soins médicaux.
• Si l’ampleur du chantier ou la nature des travaux le nécessitent, un local devra être disponible pour administrer les premiers soins.
• Ces locaux devront être facilement accessibles et des brancards devront être prévus ainsi que tous équipements et matériels nécessaires à l’application des premiers soins.

SECURITE INCENDIE - RISQUES CHANTIER BTP

• L’Entrepreneur devra fournir son propre matériel de sécurité incendie adaptés aux différentes
  activités susceptibles d’être rencontrées sur le chantier (poudre, eau, CO 2), et y compris au niveau des zones de stockage.
• En particulier, des extincteurs adaptés et en nombre suffisant devront être installés sur l’ensemble du chantier. Il sera de la responsabilité de l’Entrepreneur de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer leur entretien et leur contrôle via un contrat de maintenance
•  passé auprès d’une entreprise spécialisée, ainsi que leur remise en état après utilisation.

• Par ailleurs, l’Entrepreneur devra s’assurer qu’une formation à l’utilisation de ces extincteurs a bien été mise en place.
• Les matériaux inflammables et combustibles devront être utilisés et entreposés conformément aux codes et règlements applicables. Par ailleurs, une liste de ces produits et matériaux devra être communiquée au MO & MOD.

EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE-RISQUES MAJEURS

A Noter L’Entrepreneur doit préalablement évaluer les risques professionnels auxquels sont soumis les agents et faire l’inventaire des postes de travail pour lesquels des protections collectives sont insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre. × Dismiss alert

• Ensuite, il conviendra de choisir les EPI adaptés aux risques à prévenir, aux conditions de
  travail, aux utilisateurs et aux principes de l’ergonomie en respectant les règles suivantes :
   Ne mettre en service que les EPI portant le marquage CE.
   Proposer les EPI de façon individuelle, gratuitement et assurer le bon fonctionnement et
  l’état hygiénique des EPI par les entretiens et remplacements chaque fois que cela est
  nécessaire.
•  Rédiger et diffuser une consigne d’utilisation des EPI et s’assurer de leur utilisation effective,
   Former et informer périodiquement les utilisateurs des risques, des conditions d’utilisation et
  des consignes à respecter.
• De plus l’Entrepreneur devra avoir sur site, un stock de rechange, afin de pallier aux phénomènes de détérioration, casse, date de péremption, vol ou autres, de quantité suffisante et continuellement approvisionné.
• Par ailleurs, il est rappelé qu’il est strictement interdit d’accéder au chantier sans les EPI
  listés ci-après. Suivant l’analyse de risque rappelée précédemment, d’autres EPI spécifiques
  pourront être requis.
• 3.1 VETEMENTS COUVRANTS
  Des vêtements couvrants (pantalons / vestes, chemises ou teeshirts avec manches longues) devront obligatoirement être portés quelque soit les conditions climatiques. Notamment les débardeurs ne seront pas autorisés.
• 3.2 VESTES / CHASUBLES DE SECURITE
  En complément à l’annexe S, des vestes ou chasubles de sécurité réfléchissantes à haute visibilité (suivant les normes EN471 Classe 2. ANSI/ISEA 107, Classe 2, ou équivalent) devront être portés par toute personne accédant au chantier, y compris les visiteurs.

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CASQUES DE SECURITE

• Les casques de sécurité, conformes aux normes EN 397, ANSI, Z89.1 ou équivalent, devront être
  portés sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention.
  Le cas échéant suivant les activités rencontrées, ils devront équipés d’équipements
  complémentaires, du type jugulaires, visières de sécurité, protections auditives, …).

 

CHAUSSURES DE SECURITE

• Les chaussures de sécurités, conformes aux normes EN ISO 20345, ASTM F2413, ou équivalentes,
  devront être portés sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention, par toutes
  les personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi que par les visiteurs.

LUNETTES ET VISIERES DE SECURITE

• Les lunettes de sécurité avec une protection latérale rigide, conformes aux normes EN 166, ANSI
  Z87.1, ou équivalent, devront être portés 100% du temps sur le chantier, quelles que soient les
  conditions d’intervention, par toutes les personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi
  que par les visiteurs.
• Elles devront être adaptées aux conditions d’intervention. Le cas échéant, ces lunettes de sécurité devront être portées par-dessus les verres correcteurs normaux.
  En complément aux lunettes de sécurité, des visières de sécurité adaptées aux conditions d’intervention, devront être portées en cas de travaux générant des risques de blessure au niveau
  du visage.

GANTS DE CHANTIER

• Les gants de chantier, conformes aux normes EN 388, 407, 474, ou équivalent, devront être portés
  100% du temps sur le chantier, quelles que soient les conditions d’intervention, par toutes les
  personnes travaillant ou intervenant sur le chantier ainsi que par les visiteurs.
  Ils devront être adaptés aux conditions d’intervention, et appropriés pour le danger présent
  (expositions à des substances dangereuses, des risques de coupures, d´écorchures, de piqûres,
  des dangers biologiques, des brûlures chimiques et/ou thermiques).

PROTECTIONS AUDITIVES

• Des protections auditives adaptées devront être portées quand l´exposition dépasse les 85 DBA.

HARNAIS ANTICHUTE

• Les dispositifs de préhension du corps, du type harnais antichute, associés à un point d’ancrage sûr devront être obligatoirement utilisés dans le cas de travaux en hauteur sans protection collective.
• Ils devront être constitués de sangles, boucles et autres éléments disposés de manière à ce que le harnais puisse être ajusté de manière appropriée sur le corps d’une personne afin de maintenir le porteur en position verticale durant la chute et de répartir au mieux les efforts engendrés par l’arrêt de la chute.
• Ils devront être conformes à la norme NF EN 361.

Harnais de sécurité

• Le harnais de sécurité est fabriqué avec des sangles ajustables et des anneaux. Le harnais distribue l’énergie de la chute sur l’ensemble du corps.
• Chaque travailleur doit porter son harnais pour les travaux en hauteur s’il n’y pas de mesures de protection collectives.
• Le type de harnais varie selon le type de protection nécessaire au travail à effectuer : arrêt de chute seulement ou arrêt de chute combiné à un système
  de positionnement, de suspension et/ou de récupération.

• Anneaux latéraux (sur le côté) – permettant le positionnement du travailleur.
• Anneau frontal – permettant le travail en
  suspension et dans les espaces confinés, et le sauvetage.
•  Anneau dorsal – pour le système d’arrêt de chute  Anneaux aux épaules – permettant le travail dans les espaces confinés et le sauvetage du
  travailleur.

Longe et absorbeur d’énergie

• Les longes doivent être doubles constituées d’une
  ligne flexible de corde ou une sangle qui doit être reliée ou intégrée à un absorbeur d’énergie.
•  Doit être certifié et supporte 15KN de charge de
  traction

Connecteurs Harnais

• Peut être de type crochet (Snap Hook) ou mousqueton (carabiné).
• b. Peut prendre la forme d’un assemblage de chaînes (positionnement).
• c. Mousqueton
   Anneau de métal fermé permettant de réaliser une liaison solide entre différentes composantes du système de protection antichute.
   Surtout utilisé pour relier une ligne de vie (horizontale, verticale ou rétractable) au point d’ancrage.
• d. Doit être certifié par un organisme pour une capacité à résister à une force de 15 KN (min) sans casser ou déformer.

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