Sécurité et Hygiène Dans les chantiers ( Note)

Sécurité et Hygiène Projet Bâtiments travaux publics :

Les Mesures générales de sécurité :

Résistance et stabilité

Les échafaudages, plateformes,
passerelles, boisages, cintres, coffrages,
soutènements et toutes autres installations,
les garde-corps, rampes, filets,
ceintures de sécurité et tous autres dispositifs
ou appareils de protection, les chaînes,
câbles ou cordages, les échelles ainsi que
les matériels et engins de toute nature mis
par les chefs d’établissement à la disposition
des travailleurs doivent être appropriés
aux travaux à effectuer et aux risques auxquels
les travailleurs sont exposés.

Les installations, les dispositifs, les matériels
ou les engins utilisés doivent avoir
notamment une résistance suffisante pour
supporter les charges et les efforts auxquels
ils sont soumis.
En outre, la stabilité des installations et des
engins de toute nature mis en oeuvre sur
les chantiers, doit être assurée d’une
manière efficace

Le matériel et les installations de
toute nature (notamment les échelles ainsi
que les échafaudages et les dispositifs qui
s’y rattachent), les appareils ou dispositifs
de protection, les câbles, cordages et
chaînes, les appareils de levage ou de
manutention et tous autres engins utilisés
doivent être maintenus en bon état.

Mesures de protection collective destinées à empêcher les chutes de personnes

Lorsque du personnel travaille
ou circule à une hauteur de plus de trois
mètres en se trouvant exposé à un risque
de chute dans le vide, il doit être installé, au
niveau du plan de travail ou de circulation :
1°) des garde-corps constitués par deux
lisses placées, l’une à un mètre, l’autre à
45 centimètres du plancher,
2°) des plinthes d’une hauteur de 15 centimètres
de hauteur au moins.
A défaut de garde-corps et de plinthes, il
doit être installé soit des auvents, éventails,
planchers ou tous autres dispositifs de
protection collective capables d’arrêter
une personne avant qu’elle ne soit tombée
de plus de trois mètres en chute libre, soit
des filets ou tous autres dispositifs présentant
une élasticité au moins équivalente,
capable de l’arrêter avant qu’elle ne soit
tombée de plus de six mètres en chute
libre.